Les menaces de l'adoption simple sur le droit de l'enfant

L'adoption simple peut devenir un pas vers l'adoption d'enfant par des couples homosexuels. Un nouvel arrêt de la cour d'appel d'Amiens le laisse craindre. Si cette jurisprudence devait se confirmer, les droits de l'enfant seraient bafoués.

L'ARRET rendu par la cour d'Amiens ce mercredi 14 février risque de faire jurisprudence. Il autorise l'adoption simple par la compagne de sa mère biologique d'un enfant de 28 mois né d'une insémination artificielle. Le 8 septembre, le tribunal de grande instance avait déjà fait droit à cette demande d'adoption au motif que les deux femmes vivaient "une relation stable depuis une dizaine d'année et fondé sur une complémentarité et un respect de leur rôle auprès de l'enfant". Le parquet avait interjeté appel et le ministère public l'avait suivi, estimant qu'il s'agissait d'une manière de contourner la loi prohibant l'adoption par un couple homosexuel.

En effet, l'adoption simple hors mariage implique la perte de l'autorité parentale par le premier parent. Si le parquet ne se pourvoit pas en cassation, il faudra donc que la mère biologique ayant perdu son autorité parentale engage une procédure auprès du tribunal de grande instance pour obtenir une délégation-partage de l'autorité parentale. Ce tour de passe-passe juridique réalisé, les deux compagnes deviendront alors les parents de l'enfant.

Ce jugement a été salué par l'Interassociative, gaie, bi et trans (Inter-LGBT) et par l'Association des parents et futurs parents gays et lesbiens (APGL), comme un pas de plus vers la reconnaissance des familles homoparentales.

Cet arrêt n'est pas le premier. En 2001 le tribunal de grande instance de Paris accorde à une femme l'adoption simple de trois filles de sa compagne conçues par insémination artificielle.

En septembre 2004 le même tribunal autorise le partage de l'autorité parentale entre ces deux femmes.

Le 24 février 2006 la Cour de Cassation rend un arrêt de principe autorisant le partage de l'autorité parentale (loi du 4 mars 2002) entre personnes de même sexe.

Le 24 mars 2006 le tribunal de grande instance de Clermont à son tour autorise une femme à adopter l'enfant de sa compagne. Décision annulée par la cour d'appel de Riom le 27 juin suivant.

Enfin le 24 octobre dernier le Tribunal de grande instance de Belfort se prononce pour l'adoption simple du fils biologique d'une femme par sa compagne, avec avis favorable du Parquet qui n'a pas fait appel.

Manœuvres

Au fil des mois et des affaires, la pression judiciaire se fait donc plus forte. Pour le lobby gay, elle justifiera, après les élections, une loi rapidement votée pour sortir de ce système absurde et compliqué qui permet à deux femmes ou deux hommes de devenir coparents d'un enfant.

En multipliant les arrêts favorables à cette manip du droit le lobby gay aura beau jeu de dire aux législateurs : Pourquoi faire compliqué lorsque l'on peut faire simple ? Jusqu'ici la manœuvre judiciaire n'a permis d'instituer une coparentalité qu'entre une mère biologique et sa compagne. Il ne s'agit que de la reconnaissance juridique du fait. Deux femmes vivent ensemble avec des enfants dont l'une d'elle est la mère biologique, elles partagent leur éducation. Mais l'adoption simple a ouvert une brèche dans le dispositif législatif et juridique qui protège encore un grand nombre d'enfants abandonnés. Il sera difficile d'éviter qu'elle ne s'élargisse, comme en Angleterre, et comme le souhaite le candidat François Bayrou qui recommande une union civile avec droit à la filiation pour les couples homosexuels (France 2, 15 février).

Dés lors qu'un couple homosexué peut bénéficier d'un mandat d'éducation ou d'une convention de partage de l'autorité parentale, pourquoi lui refuser l'adoption surtout si l'on accepte le mariage ? De ce point de vue la position sur le mariage gay de Nicolas Sarkozy (appelé Contrat d'union civile), opposé par principe à l'adoption d'enfants par des couples homosexuels, parait intenable à terme.

Né du don gratuit d'un père et d'une mère

Le combat s'annonce donc rude même si le candidat de la droite gagne les élections.

Il n'est pourtant pas perdu d'avance si nous le prenons sur de bonnes bases. Il s'agit de s'opposer à la revendication gay et lesbienne. Celle-ci est fondamentalement idéologique et subversive.

Les couples gay ne peuvent avoir un droit à l'adoption pour la simple raison qu'il n'existe pas de droit à l'enfant, pas plus chez les homosexuels que chez les hétérosexuels. L'enfant n'est pas un objet de droit, il est sujet de droit. Considérer une personne humaine comme un objet de droit c'est le mettre au rang de l'esclave.

Dans l'adoption, la puissance publique ne donne pas un enfant abandonné à des parents qui ne peuvent pas en avoir biologiquement, mais des parents à un enfant. Le verbe donner prend ici tout son sens. La gratuité participe de l'essence de la filiation. L'enfant ne peut être désiré pour soi, mais pour lui-même.

L'expérience clinique de très nombreux psychologues peut en témoigner, il existe des affections étouffantes au point d'être traumatisante pour l'enfant. La gratuité est une condition nécessaire et essentielle de toute paternité et maternité. Lorsqu'elle n'est pas suffisamment présente elle devient fréquemment cause de pathologies profondes que l'enfant soit ou non adopté.

Or ce qu'un couple homosexuel ne peut pas donner, c'est ce qui est le plus essentiel à la construction de l'enfant : une double généalogie claire et une vraie paternité–maternité.

Pour se construire, l'enfant a en tout premier lieu besoin de ce vrai papa et de cette vraie maman. Sans une mère identifiée comme telle et un père identifié comme tel l'enfant ne peut construire harmonieusement sa personnalité. Pour l'enfant, le père est celui qui a désiré sa mère et sa mère est la femme dont il est né et qui a désiré son père.

Parmi toutes les espèces, l'humanité est celle qui reconnaît son père et sa mère. La paternité et la maternité ne sont pas des rôles interchangeables. Le père et la mère ne sont pas d'abord des éducateurs. Ils sont d'abord des géniteurs. Il est indispensable que dans l'esprit de l'enfant, soit unis dans une même réalité sa généalogie, le désir de ses parents, sa conception, sa naissance et son éducation. Lorsqu'un de ces éléments faits défaut, l'enfant éprouve les plus grandes difficultés à se construire. Une littérature scientifique surabondante le prouve. Comme l'écrit Xavier Lacroix, la quête douloureuse de leur origine par les enfants nés "sous X", les difficultés propres à l'adoption indiquent bien que les ruptures dans l'histoire, les dissociations entre les différentes composantes de la parenté, sont autant de complications dans la vie de l'enfant. Dès lors, il est souhaitable qu'à la discontinuité liée à l'adoption ne vienne pas s'ajouter une seconde discontinuité, à savoir la perte de l'analogie entre le couple d'origine et le couple éducateur. C'est a fortiori parce qu'il est adopté qu'un enfant a besoin d'un père et d'une mère. Enquêtes trompeuses

Les soi-disant études destinées à prouver que l'enfant peut s'épanouir dans un couple homosexuel sont à cet égard très trompeuses. Le lobby gay invoque une trentaine, voire une centaines d'études américaines. Il n'en existe qu'une en France.

Ces études n'ont rien de scientifique, ni même rien de sérieux : les échantillons sont restreints : de 11 à 38 questionnaires par enquête !

presque toutes les études portent sur des enfants pré-pubères ;

seuls les parents sont interrogés ;

dans l'étude française, ces parents sont tous des militants gays !

la comparaison des comportements n'est faite qu'avec des enfants ayant soit des mères homosexuels ou des mères hétérosexuelles séparés ou divorcés ;

elles comparent les enfants de pères homosexuels avec ceux de pères hétérosexuels divorcés. Une de ces études cite le chiffre de 24 pères gays et "non gays", choisis pour ces derniers dans des clubs de rencontre !Ces études consistent à interroger deux ou trois dizaines d'homosexuels militants vivant en couple sur le comportement des enfants dont ils ont la garde et à poser les mêmes questions à des parents divorcés. Résultat : les enfants vivant dans un couple homosexuel sont réputés n'avoir pas plus de difficultés de comportement ou d'adaptation dans les deux groupes.

Elles témoignent peut-être d'une certaine capacité d'adaptation de l'enfant à son environnement. Mais précisément cette malléabilité ne risque-t-elle pas d'imprimer très profondément en eux des structures psychiques gravement défaillantes ? Ces enquêtes ne l'étudient pas.

En revanche on sait qu'un enfant qui découvre l'homosexualité de son père croit spontanément qu'il n'est pas son père. Nous manquons de statistiques pour déterminer le nombre d'enfants élevés par des homosexuels devenus à leur tour homosexuel, mais ils en existent semble-t-il de nombreux cas.

Pourquoi la société doit dire non

Sauf à faire de l'homosexualité un idéal de vie équivalent à celui de l'hétérosexualité et à nier que l'homosexualité résulte d'un conflit psychique non résolu à l'adolescence, comment prendre le risque d'exposer délibérément un enfant à cette éventualité ? Lorsque les gays affirment mieux vaut qu'un enfant vivent dans un couple homo que dans un orphelinat, la réponse de la société doit être non. Non parce qu'il existe beaucoup de couples hétérosexués qui souhaitent adopter et qui ne trouvent pas d'enfants.

Non, parce que la question n'est pas de savoir si des homosexuels peuvent être de bons éducateurs mais si cet homme peut être père et cette femme mère de cet enfant.

Non, parce qu'un enfant a le droit de pouvoir dire je suis le fils ou la fille, adoptif ou non, de cet homme qui a désiré ma mère et de cette femme qui a désiré mon père.Un homme ne peut être une mère, et une femme un père. Prétendre cela à un enfant ou symboliser le contraire c'est lui faire violence, en l'instrumentalisant pour satisfaire des fantasmes d'adultes. Il est bien curieux qu'après tant de siècles de civilisation, tant d'études et de science accumulée il soit nécessaire de rappeler de pareilles évidences.

Des évidences qui relèvent de la grammaire profonde de l'humanité et qui nous distinguent, avec la faculté de savoir qu'il y a un avant et un après de tous les autres vivants.

Ce n'est pas le droit des homosexuels qu'il faut satisfaire, mais c'est le droit de l'enfant qu'il faut protéger.

Pour en savoir plus :

PLUSIEURS ASSOCIATIONS s'emploient, chacun selon sa méthode à protéger le droit des enfants :

La Fondation de service politique : voir le dossier Homoparentalité, ainsi que la Note bleue argumentaire sur les revendications homosexuelles

L'entente parlementaire pour le droit des enfant à être élevé par un père et une mère : 316 parlementaires ont signé un manifeste, disponible sur www.libertepolitique.com

L'association les maires pour l'enfance qui regroupe 12 500 maires : www.mairespourlenfance.com

Les professionnels de l'enfance (APPEL) qui regroupe des personnes du monde de l'enseignement, des pédopsychiatres, des pédiatres, mais aussi des parents réunis sur le thème de l'adoption par des unions homosexuelles: www.professionnelsdelenfance.org

L'association pour la protection de l'enfance qui ouvre un site pour servir de lien à tous ceux qui souhaitent que les droits de l'enfant à avoir un vrai papa et une vraie maman soient respectés : http://www.protection-enfance.fr (en cours de création)

SOS Mariage hétéro , un blog pour le droit de l'enfant au naturel : www.sosmariagehetero.org

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