Le nom de Dieu, partout présent dans les constitutions européennes
Article rédigé par Jean Choisy, le 10 octobre 2003

Décryptage publie le tableau comparatif de la présence de Dieu et de la liberté religieuse dans les constitutions européennes. Le 8 octobre dernier, devant les parlementaires européens favorables à la mention des racines chrétiennes dans le traité constitutif de la nouvelle Europe, le professeur Joël-Benoît d'Onorio, directeur de l'Institut des relations Eglise-Etats a exposé les deux types de références à Dieu qu'on trouve dans les constitutions nationales : par invocation ou par évocation.

Dans l'Europe des Vingt-cinq, un tiers des Etats (huit exactement) invoquent expressément Dieu dans leur constitution : six le font dans leur préambule constitutionnel, deux autres dans le serment requis des autorités politiques.

Comme on le sait, cette invocation est la plus nette en Irlande dont le préambule s'ouvre "au nom de la Très Sainte Trinité..." Contre toute attente, la France est à classer dans cette catégorie. La constitution de 1958 intègre en effet la Déclaration des droits de l'homme de 1789, proclamée "... en présence et sous les auspices de l'Etre suprême", un vocable de Dieu attribué à Bossuet.

L'évocation de Dieu est une référence implicite à lui. Elle se pratique de plusieurs manières : par reconnaissance de la liberté de religion et de culte (ce qui est le cas de tous les Etats, sans exception); par mention explicite dans le préambule constitutionnel (Pologne, Slovaquie) ou implicite (Tchéquie).

Les relations Eglises-Etat peuvent être constitutionnellement prévues (neuf cas, dont la Belgique). Certains pays vont plus loin avec le régime concordataire, national (treize cas depuis l'avénement du pape Jean Paul II)ou partiel (Allemagne, France).

On trouvera toutes précisions sur les mentions implicites ou explicites de Dieu dans les constitutions dans l'article de Joël-Benoît d'Onorio, "Dieu dans les constitutions européennes : pour un compromis communautaire", dans les actes du colloque Dieu a-t-il sa place en Europe ?, qui viennent de paraître en numéro hors-série de la revue Liberté politique (Ed. F.-X. de Guibert).

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