Article rédigé par Pierre-Olivier Arduin*, le 12 juin 2009
Le premier "forum citoyen" des états généraux de la bioéthique s'est tenu mardi 9 juin dans la cité phocéenne. Consacrée dans sa première partie à la recherche sur l'embryon, les échanges entre le panel de citoyens représentatif de la population de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur et le comité d'experts n'ont pas toujours été à la hauteur des enjeux. Comment expliquer par exemple que le jury citoyen ignorât jusqu'à l'existence de la découverte des cellules iPS après avoir pourtant bénéficié de deux week-ends de formation ?
Comment comprendre que ce qui est considéré dans la communauté scientifique internationale comme l'une des plus grandes révolutions de la biologie cellulaire de ces dernières années n'ait été abordé qu'en passant à la fin de la matinée ? Il nous est donc apparu essentiel de revenir sur ce thème qui constitue l'un des enjeux cruciaux de la révision de la loi de bioéthique en donnant la parole à Jean-Marie Le Méné. Auditionné la semaine dernière par les députés, le président de la Fondation Jérôme-Lejeune a plaidé avec conviction pour une prohibition de la recherche sur l'embryon que plus rien ne justifie. Propos recueillis par Pierre-Olivier Arduin pour "Liberté politique".
LIBERTE POLITIQUE.com — vous avez montré devant les députés que l'Agence de la biomédecine (ABM) s'était affranchie des deux exigences posées par le législateur en 2004 pour déroger au principe d'interdiction de la recherche sur l'embryon. Qu'en est-il de la première condition, celle de progrès thérapeutique majeur ?
JEAN-MARIE LE MENE. — J'ai commencé par être surpris de constater que la quasi-totalité des projets de recherche sur l'embryon déposés avaient été autorisés par l'Agence de la biomédecine (ABM). Les projets auraient-ils donc été tous porteurs de progrès thérapeutiques majeurs ? Mais j'ai été encore plus surpris de lire que le Conseil d'État, dans son rapport, voyait les choses autrement : Cela semble indiquer que les critères figurant dans la loi française ne sont pas un obstacle aux recherches sur les cellules embryonnaires. Plus loin, il confirme l'approche pragmatique de l'ABM, notamment quant à l'interprétation du critère relatif aux perspectives de progrès thérapeutique majeur .
C'est un euphémisme ! En effet, très vite après le vote de la loi, les vastes perspectives thérapeutiques annoncées au cours des débats parlementaires de 2004 se sont curieusement évanouies. Et la vérité vient d'éclater au cours des auditions de la mission d'information sur la révision des lois de bioéthique : nous savons maintenant que certains scientifiques ont fait semblant d'annoncer des perspectives thérapeutiques pour permettre la violation de l'interdit de la recherche sur l'embryon. Résultat : cette première exigence n'a pas pu être respectée par l'ABM puisque, dès le vote de la loi en 2004, elle n'avait pour but que d'être un argument de circonstance.
Quant à la seconde condition exonératoire, l'absence d'alternative d'efficacité comparable, vous avez accusé l'ABM d'être complètement passée à côté de la révolution en 2007 des cellules iPS. L'ABM serait-elle moins au fait des dernières connaissances scientifiques que le grand public ?
Il n'est tout de même pas banal que l'ABM, dans son bilan d'application de la loi de bioéthique, daté d'octobre 2008, soit un an après la découverte du Pr. Yamanaka, ait continué à analyser la situation comme si rien ne s'était passé. Je la cite : Cette condition (de méthode alternative), bien que n'ayant pas posé de problèmes lors de l'examen des demandes, semble, au regard des réalités scientifiques, superflue. Certes, l'application de la loi ne pose pas de problème quand on renonce à appliquer la loi ! Quant à juger superflue cette exigence légale, cela ne manque pas d'audace de la part d'un organisme administratif. Et c'est pourtant à l'ABM, qui se targue de ne pas appliquer la loi, que le Conseil d'État va céder, en proposant de passer du régime de l'interdiction de recherche sur l'embryon, assorti de dérogations, à un régime d'autorisation, assorti de limites.
En somme, la raison invoquée pour instaurer un régime d'autorisation pérenne est paradoxalement la même que celle invoquée en 2004 pour instaurer un régime expérimental de cinq ans. En 2004, la recherche sur l'embryon n'avait encore rien trouvé, en 2009, elle n'a toujours rien trouvé ! C'est donc l'absence de résultats obtenus par les recherches sur l'embryon qui va justifier qu'on favorise une recherche qui ne trouve pas, alors qu'il existe une recherche qui trouve. Car ce qui s'est passé d'important depuis la loi de 2004, ce ne sont pas les progrès enregistrés par la recherche sur l'embryon, il n'y en a eu aucun, mais c'est la découverte de la reprogrammation cellulaire (iPS) du Pr. Yamanaka, en 2007. Ces cellules reprogrammées à partir de cellules somatiques adultes sont pluripotentes et donc équivalentes aux cellules embryonnaires. Elles présentent les mêmes caractéristiques, leurs réactions in vivo et in vitro sont identiques à celles des cellules embryonnaires. Comment imaginer pouvoir s'en passer ?
L'ABM, dans son dernier rapport d'activité 2007, prétend que le professeur Shinya Yamanaka n'a pu mettre au point la méthode de reprogrammation cellulaire qu'en s'appuyant sur des travaux menés au préalable sur des embryons humains. Or, il n'en est rien, avez-vous dit au rapporteur de la mission, M. Leonetti.
C'est un mensonge qui a pour but de sauver la face des chercheurs sur l'embryon. Comme ils n'ont rien trouvé, qu'ils sont persuadés que le progrès n'est possible qu'en transgressant (ce qui n'a jamais été démontré) et qu'ils veulent se justifier, ils prétendent que la découverte du Pr. Yamanaka n'a été possible qu'en recourant à l'embryon humains, mais c'est faux. Les premiers travaux du Pr. Yamanaka ont porté sur des embryons de souris (publication de 2006). La publication de 2007 fait état de plusieurs facteurs réellement acteurs dans la reprogrammation dont aucun n'a été identifié grâce à des études sur l'embryon humain. Elle n'indique pas que les recherches sur l'embryon ont été requises pour reprogrammer des cellules humaines adultes.
Un reproche est fait aussi à cette découverte, celui de comporter des risques majeurs qui s'opposeraient à l'utilisation pour des thérapies. Il faut savoir que plusieurs insuffisances et imperfections ont pu être corrigées rapidement. Ainsi, l'utilisation d'un gène résistant aux antibiotiques n'est plus nécessaire, le problème d'un gène oncogène a été résolu par l'utilisation d'un autre gène qui élimine ce risque de cancer, on peut dorénavant reprogrammer les cellules sans l'utilisation de vecteurs viraux, etc. Ce reproche est donc infondé sur le plan scientifique.
Le Conseil d'État vient de rendre public un rapport très controversé sur la question spécifique de la recherche sur l'embryon, prônant un régime d'autorisation pérenne. Comment comprenez-vous la proposition de la Haute Juridiction ?
Elle est aberrante intellectuellement. Jamais la recherche sur l'embryon n'a été moins nécessaire qu'aujourd'hui et c'est le moment que choisit le Conseil d'État pour lui donner un statut d'autorisation pérenne. En 2004, on pouvait comprendre, même si l'on ne souscrivait pas à cette solution, la mise en place d'un système expérimental, limité dans le temps, et voué à devenir caduc dès qu'une alternative à la recherche sur l'embryon se présenterait. En 2009, nous nous trouvons exactement dans la situation imaginée par la loi de 2004 : il existe depuis 2007 une méthode alternative d'efficacité comparable. La conclusion s'impose d'elle-même : il faut arrêter la recherche sur l'embryon. S'il y avait des raisons d'admettre des dérogations au principe de l'interdiction en 2004, ces raisons n'existent plus en 2009, c'est clair.
En réalité, on a l'impression que le Conseil d'État, alors même qu'il convient de l'importance des progrès enregistrés dans les recherches conduites à partir de cellules autres qu'embryonnaires, veut donner sa chance à la recherche sur l'embryon, ce qui n'est pas du tout dans l'esprit de la loi. Il est même prêt à proposer une nouvelle rédaction de la loi qui renoncerait à recourir à la notion d'efficacité pour juger d'un projet de recherche sur l'embryon... Si je suivais cette logique dans la Fondation scientifique et médicale que je préside, je serais vite désavoué !
Vous avez également évoqué devant les députés une défaite de la bioéthique, une capitulation de l'éthique. Qu'est-ce à dire ? Capitulation devant quel pouvoir ?
La proposition du Conseil d'État est une capitulation éthique parce que la découverte du Pr. Yamanaka n'est pas seulement de fournir une alternative d'efficacité comparable en termes de recherche mais aussi de fournir une alternative supérieure en termes d'éthique. Comment ? en permettant d'éviter l'instrumentalisation de l'embryon, ce qui paraît tout de même la principale finalité de l'éthique dans la bio-éthique (sinon parlons simplement de bio-droit ou d'encadrement juridique de pratiques en vigueur !).
Il ne s'agit donc pas de mesurer la comparabilité respective de deux méthodes. Elles sont précisément incomparables. Il y en a une — inefficace et qui détruit des embryons — qui a les faveurs des grandeurs d'établissement , selon le mot de Pascal, et une autre — efficace et qui ne détruit pas d'embryons — que les grandeurs d'établissement ont choisi d'ignorer.
Le pourquoi de cet entêtement à vouloir faire de l'embryon , contraire à toute logique, à toute rationalité scientifique, à toute éthique, est suspect. Un indice inquiétant figure toutefois dans le rapport du Conseil d'État qui, après avoir en dix lignes épuisé tout l'intérêt scientifique des recherches sur l'embryon, ajoute : Il faut enfin noter un fort intérêt du secteur privé, notamment pharmaceutique, pour ces recherches, s'agissant en particulier de l'utilisation des cellules souches embryonnaires comme outil de criblage de banques de molécules à visée thérapeutique ou dans le champ de la toxicologie. Par cette phrase, serait-ce donc à l'industrie pharmaceutique que le Conseil d'État pense réserver le bénéfice de la recherche sur l'embryon ?
Une telle philanthropie à l'égard du capitalisme est touchante mais l'on ne manquera pas de s'inquiéter que des fonds publics puissent venir en aide au secteur privé pour lui fournir, à bon prix, des embryons humains en guise de souris de laboratoire et en franchise de préoccupation bio-éthique ? Alors qu'on peut faire autrement.
Plût au ciel que la cause de l'intérêt inexplicable pour la recherche sur l'embryon humain ne soit pas de fournir une méthode alternative d'efficacité comparable — et de moindre coût — à la recherche sur l'animal ! L'embryon humain, en effet, est beaucoup moins cher que l'animal. Oui, l'embryon humain n'a pas de prix. Il n'a même plus aucun prix.
Vous avez expliqué aux députés que l'abandon du régime dérogatoire actuel conduirait à une perte du symbole. Que voulez-vous dire ?
Au-delà de cette complaisance vis-à-vis du capitalisme pharmaceutique, il y a en effet quelque chose de plus turpide. C'est la perte du symbole. Vous vous souvenez que pour Mme Dreifuss-Netter, membre du CCNE et rapporteur de l'avis sur la révision de la loi de bioéthique, le fait de passer du régime actuel d'interdiction assorti de dérogations à un régime d'autorisation assorti de limites, n'était qu'un changement symbolique . Mais c'est précisément ce qui est le plus important. Le symbole, dans un système juridique et politique comme le nôtre, est partout, et il est fondateur. Symbole veut dire unir, c'est-à-dire relier un acte ou une chose et une idée. Le symbole, c'est ce qui donne du sens. Se priver de symbole, c'est se priver de sens, et je pense que ce n'est pas ce que nous voulons, ni les uns ni les autres.
Contrairement à ce que disait Mme Dreifuss-Netter et à l'opinion partagée par l'ABM et le Conseil d'État, la différence entre les deux systèmes possibles est fondamentale parce qu'elle est symbolique. Ce n'est pas du tout la même chose d'énoncer un principe, quitte à admettre des exceptions, et de renoncer au principe, à la demande de ceux qui dérogent, alors même qu'il est convenu qu'à terme on devrait pouvoir se passer des dérogations. Déroger à un principe établi n'est qu'un péché de faiblesse, c'est tout de même rendre hommage au principe, à ce principe d'interdiction de disposer des embryons pour la recherche, principe auquel nous adhérons jusqu'à présent. Décider qu'il n'y a plus de principe d'indisponibilité du corps humain, pour pouvoir déroger en toute impunité est un péché de malice, c'est une faute contre l'esprit qui est beaucoup plus grave. Cela veut dire que nous abandonnons un principe, mais au nom de quoi et pour quelles raisons ? L'embryon humain serait-il moins respectable en 2009 qu'en 2004 ?
Certains députés vous ont dit considérer avec respect vos propos. Ils ont cependant rappelé que la loi de dépénalisation de l'IVG de 1975 les fragilisait. Que leur avez-vous répondu ?
J'ai été très sensible à cette question car il s'agit d'un piège extrêmement redoutable dans lequel il est facile de tomber. L'argument de certains consiste à dire que si nous voulons tellement protéger l'embryon humain, c'est que notre finalité ultime est de vouloir remettre en cause la loi Veil, même si nous nous en cachons. Dès lors, toute la crédibilité de notre discours s'effondre : nous ne sommes que des militants égarés dans un débat scientifique où nous n'avons rien à faire ! En filigrane dans ce raisonnement, il y a l'idée que la loi Veil est une sorte de passeport universel qui permet de faire n'importe quoi de l'enfant conçu. Mais ce n'est pas du tout la réalité.
Ce que j'ai dit aux députés — et je crois qu'ils y ont été très attentifs — c'est que la loi Veil ne doit pas être sur-interprétée : elle ne donne strictement aucun droit aux chercheurs sur l'embryon humain et ne le transforme absolument pas en matériau de laboratoire, disponible pour les paillasses des scientifiques ! Ne faisons donc pas dire à la loi Veil ce qu'elle ne dit pas et n'acceptons donc pas que l'exigence de respect de l'embryon que nous réclamons dans la recherche puisse être interprétée comme une remise en cause de la loi Veil.
La conclusion de votre discours relatif à la recherche sur l'embryon a été sans équivoque. On a même senti que vous encouragiez les parlementaires à prendre leurs responsabilités, quitte à ce que cela soit en opposition avec les recommandations émises par certaines instances — Conseil d'État, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ou Agence de la biomédecine notamment.
Bien sûr, je leur ai dit que l'espoir véritable des malades, l'honneur de la législation bioéthique, et surtout la haute fonction de garder vivants les symboles, c'est-à-dire la source de ce qui donne du sens, ne résident ni dans les officines de la techno-science ni dans les accommodements de la haute administration française, mais dépendent du législateur.
C'est pourquoi, conformément aux intentions de la loi de 2004, j'ai proposé de maintenir l'interdit de la recherche sur l'embryon et de ne pas reconduire le moratoire de cinq ans. Les dérogations sont en effet inutiles puisque modélisation et criblage moléculaires sont désormais possibles sur les iPS. Les seuls arguments pour prolonger le moratoire seraient idéologique et économique et n'ont donc pas à prévaloir sur un plan éthique.
J'ai demandé aussi que soit respecté l'article L. 2151-2 de la loi de 2004 qui dispose que la conception in vitro d'embryons à des fins de recherches est interdite.
Or les modalités du consentement du couple à la recherche sur ses embryons, telles qu'elles sont détaillées par l'article R. 2151-4 du décret du 6 février 2006, permettent la création d'embryons pour la recherche. Ainsi, dans le cadre d'une assistance médicale à la procréation (AMP), le couple peut notamment consentir dans le même temps par écrit à ce que les embryons, qui ne seraient pas susceptibles d'être transférés ou conservés, fassent l'objet d'une recherche .
Mais ce dernier consentement à livrer par avance certains des embryons qui seront conçus dans le cadre d'une AMP revient à créer un flux d'embryons frais pour la recherche. Ce consentement a priori constitue donc clairement la conception in vitro d'embryons à des fins de recherche qui avait été interdite par la loi de 2004.
J'ai préconisé enfin que soit soutenue de manière significative une recherche en thérapie cellulaire à visée thérapeutique à partir des cellules souches adultes, de sang de cordon, et IPS, à l'image de ce que font bien d'autres pays développés.
Les états généraux de la bioéthique ont été présentés comme un processus de délibération publique tout à fait novateur. Est-ce une chance pour la qualité et l'honnêteté des débats ? Que conseillerez-vous aux lecteurs de Liberté politique.com pour les semaines et les mois à venir ?
Les États généraux de la bioéthique ont été une occasion inespérée de prendre la plume et la parole. Il ne faudra pas perdre cet acquis dans les méandres des tractations politiques où risquent de s'enliser les débats parlementaires. Le pouvoir politique a pris un risque honorable en laissant le tiers état s'exprimer, car son expression la plus spontanée, sur le site des états généraux ou dans les forums (je ne parle pas des "panels citoyens" — ont-ils été formés de manière objective ?), a été souvent à contre-courant de la transgression et du relativisme.
Il sera indispensable de le rappeler fermement au pouvoir politique et d'en tirer toutes les conséquences s'il advenait, par malheur, que le projet de loi du gouvernement ne reflète en rien l'expression du tiers état mais continue à accélérer le phénomène de déshumanisation en donnant des gages à la technoscience et à l'ultra-libéralisme.
La Fondation Jérôme-Lejeune que vous présidez a co-organisé en septembre 2006 à Rome un congrès sur les cellules souches adultes qui eut une audience nationale et européenne très importante. Vous avez décidé à nouveau de tenir un symposium international qui se tiendra cette fois-ci à Monaco au mois de novembre. Pourquoi est-ce important de reproduire un tel événement ?
Forts du succès du premier congrès international sur l'avenir des cellules souches adultes organisé à Rome en 2006 par l'Académie pontificale pour la vie, la Fédération internationale des médecins catholiques et la Fondation Jérôme-Lejeune, ces trois entités ont décidé, trois ans après et avec la participation du Comité consultatif de bioéthique de l'archevêché de Monaco, de renouveler cette rencontre pour les chercheurs.
Les avancées à partir des cellules souches du sang de cordon, des tissus adultes ou encore les découvertes récentes sur les cellules iPS sont autant de raisons d'organiser ce colloque. Il faut absolument que des moyens concrets soient mis en œuvre pour que la communauté scientifique française et internationale ait la visibilité requise pour mener des travaux à partir de ces cellules et dynamiser ces recherches à visée thérapeutique.
En 2006, le professeur Yamanaka avait présenté en avant-première au colloque de Rome, les travaux qui le rendirent célèbre. L'édition du 26 au 28 novembre 2009 à Monaco, dont le Pr Eliane Gluckman préside le comité scientifique, sera à la hauteur des résultats annoncés en 2006 grâce aux orateurs de qualité du monde entier que nous avons invités.
- Pour en savoir plus sur le congrès de Monaco (comité et programme scientifique, inscriptions et informations générales) : www.stemcellsmonaco2009.org
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