Article rédigé par Pierre-Olivier Arduin*, le 23 juillet 2010
Suite de notre série sur la levée d'anonymat du don de gamètes. Après avoir exploré les conséquences de l'irruption d'un donneur dans la vie du couple dans le cadre d'une assistance médicale à la procréation, nous nous intéressons dans cet avant-dernier volet au préjudice subi par l'enfant ainsi conçu. La semaine prochaine : le concept dangereux de pluriparentalité.
La procréation artificielle hétérologue blesse l'enfant
De l'avis de nombreux commentateurs, l'enfant fut le grand oublié de la procréation hétérologue [1]. À cet égard, l'ancien sénateur Claude Huriet a lancé une charge très sévère devant la mission parlementaire d'information sur la révision des lois de bioéthique : L'enfant a été paradoxalement le grand absent des lois de 1994 et 2004 et des débats sur ces lois. Il y est question du droit à l'enfant, jamais du droit de l'enfant. Or, ce qui importe le plus est-il le couple, capable de s'exprimer, ou l'enfant à naître, qui lui, ne le peut pas [2] ?
L'Instruction Donum vitæ avait anticipé de manière prophétique les conséquences délétères de ce mode de conception sur l'enfant à venir: en bafouant son droit à être conçu, porté et mis au monde dans le mariage , la fécondation artificielle hétérologue prive l'enfant de la relation filiale à ses origines parentales et peut faire obstacle à la maturation de son identité personnelle (DV, II, A, 1). Analyse malheureusement confirmée par les témoignages douloureux de ceux qui sont devenus aujourd'hui de jeunes adultes et qui demandent des comptes aux responsables politiques et aux autorités sanitaires.
En France, Arthur Kermalvezen, né de spermatozoïde inconnu comme il se qualifie lui-même, a publiquement fait part de sa difficulté à se construire avec des origines troublées , à reconnaître son corps dont la moitié lui paraît étrangère . Je savais que j'étais le résultat d'une programmation savamment orchestrée, d'une expérience scientifique qui s'est peu souciée des conséquences sur nous les enfants [3]. Le Conseil d'État n'a pu que reconnaître dans son rapport officiel les effets préjudiciables à long terme sur l'enfant [...] d'une identité fondée sur l'effacement de l'intervention d'un tiers [4] qui prive l'enfant d'une partie de son histoire.
La publication d'une étude américaine inédite
Pourtant, lors des auditions menées par la mission parlementaire, on a pu entendre des personnalités nous dire doctement qu'Arthur Kermalvezen ne représentait que lui-même et que somme toute, l'ensemble des enfants conçus avec un tiers donneur se portait plutôt bien. On nous a fait croire que la résonance trompeuse donnée par les médias à son histoire nous empêchait de voir qu'en matière de don de gamètes, tout allait finalement aussi bien que possible dans le meilleur des mondes. Propos convenus qui viennent heureusement d'être balayés par la publication d'une étude sans équivalent à ce jour effectuée sur des adultes conçus au moyen d'un don de sperme [5].
Conduite par Élisabeth Marquardt de l'Institute for American Values et le professeur Norval Glenn de l'Université d'Austin, cette étude américaine intitulée My Daddy's Name is Donor : A New Study of Young Adults Conceived Trough Sperm Donation – Mon père se nomme donneur : une nouvelle étude des jeunes adultes conçus par don de sperme , est la première du genre à investiguer les retentissements de la procréation artificielle hétérologue dans la vie des personnes conçues à la suite d'un don de gamètes.
Le rapport qui en résulte fait état de souffrances, confusions, dépressions statistiquement plus élevées chez ces personnes que chez leurs homologues élevés par des parents biologiques. 38,5% d'entre elles vont jusqu'à émettre un désaccord avec l'idée qu'on puisse concevoir un enfant sans père et 36% émettent une objection de fond sur le principe même du don de gamètes, infligeant un sérieux camouflet à tous ceux qui expliquent que la biologie n'a aucune importance et que seul l'amour compte . Je me disais que le donneur n'aimait pas ma mère et je me demandais donc comment il était possible que cela ait marché avec elle. J'appartenais plus au pouvoir de la science qu'à celui de l'amour , rétorque Arthur Kermalvezen.
Dire que l'aspect biologique de la filiation est important ne revient pas à remettre en cause l'adoption. L'originalité de l'enquête est d'ailleurs de montrer que les enfants adoptés qui ont désormais atteint l'âge adulte vont beaucoup mieux que ceux qui ont été conçus par don de sperme même si sont aussi observées des difficultés dans leur croissance morale par rapport aux enfants biologiques . Dans le cas de l'adoption, n'oublions jamais qu'il s'agit de donner un père et une mère à un enfant abandonné et non d'instrumentaliser la conception d'un être humain avec des gamètes étrangers pour répondre coûte que coûte à un désir d'enfant. Cette différence de nature anthropologique explique peut-être le meilleur état de santé mentale des enfants adoptés comparé à celui des enfants conçus avec un donneur.
Cette étude américaine corrobore ainsi le témoignage des jeunes adultes français tel celui de Charles récemment rapporté dans le Figaro :
Malgré mon travail personnel psy, le fait qu'une dimension de mon histoire soit gommée a créé en moi une immense colère. Tout a été fait par les médecins pour laisser croire aux parents qu'ils étaient dans le bon chemin sans remise en cause. Le législateur et les médecins ont été des prestataires de service, un service qui justement ne nous rend pas service, à nous les enfants [6].
Le secret sur le mode de conception
Encore faut-il que ces enfants aient été avertis de leur mode de conception. Parce qu'on percevait plus ou moins obscurément que le recours à un tiers dans les procédures d'AMP n'allait pas de soi et pouvait générer des difficultés relationnelles dans le couple et le développement psychologique de l'enfant qui en est issu, la ligne officielle des Cecos fut initialement de conseiller aux parents de garder le secret sur le mode de conception. Donner une place au donneur, n'était-ce pas fragiliser la paternité de l'homme stérile et la filiation juridique le liant à l'enfant ? Évoquer ce père biologique, ce père par le sang, n'était-ce pas courir le risque de menacer le père désigné par le droit ?
Bien souvent, à l'insu de l'enfant, mais aussi de l'entourage familial, grands-parents, oncles et tantes, les parents confortés par les médecins ont tout fait pour effacer le donneur de gamètes et faire croire à un engendrement naturel. Le secret fut donc à la base de la mise en œuvre de l'AMP avec tiers donneur ainsi que le rappelle un praticien aguerri des Cecos, le docteur Jean-Marie Kunstmann : Au début des années soixante-dix, dit-il, 95% des couples n'avaient pas l'intention d'informer leurs enfants [7].
Pour les acteurs de l'époque, il ne s'agissait pas tant de mentir mais d'oublier, derrière ce qui était présenté comme du matériel biologique ou reproductif, la personne du donneur qui aurait pu faire effraction dans l'intimité du couple et troubler la sérénité et la paix d'une famille sensée imiter le foyer traditionnel : L'enfant a un père et une mère, pas un de moins, pas un de plus , selon la célèbre formule du Code de Napoléon de 1804. Pater is est quem nuptiæ demonstrant – le père est celui qui est désigné par les noces ; principe idéalement convoqué lors d'un don de sperme. Pour un don d'ovocyte, la protection est parfaite : du fait de la grossesse et de l'accouchement, mater semper certa est – la mère est toujours certaine , même si la femme n'est pas la mère génétique.
Effacer le donneur
On a donc fait comme si , en effaçant les traces de cette troisième personne, en déshumanisant et en dépersonnalisant autant que faire se peut celui ou celle dont proviennent les cellules sexuelles, jusque dans la démarche qui consiste à réaliser un appariement ethnique et morphologique ― même le groupe sanguin est assorti si possible ― entre le père biologique et le père de substitution. Le conjoint stérile doit physiquement passer pour le géniteur pour ne pas éventer le subterfuge.
Le fait que rien n'oblige les parents à révéler le secret et que les médecins fassent le nécessaire pour éviter de trop grandes dissemblances entre l'enfant et le père social semble être d'ailleurs un frein au choix de l'adoption qui, elle, est quasiment impossible à dissimuler (surtout avec le développement de l'adoption internationale). Michela Marzano montre ainsi que pour un certain nombre de couples qu'elle a rencontrés, c'est parce qu'ils n'ont dès le départ aucune intention de parler de leur stérilité à l'entourage et qu'ils considèrent que le don de sperme leur donne la possibilité de faire comme si ils étaient non seulement les parents mais aussi les géniteurs de leurs enfants que le choix de recourir à un donneur s'impose et qu'ils n'envisagent même pas la possibilité d'adopter [8] .
Dans les discours de ces couples, le donneur est chosifié, réduit à des paillettes ou du matériel biologique, qui est le moyen que la science met entre leurs mains pour devenir parents. Quasiment tous les hommes interrogés considèrent que le mode de conception de leur enfant relève de l'intimité du couple et que rien ne saurait les contraindre à le dévoiler, même à leur enfant. Beaucoup sont convaincus que le modus operandi est neutre : Après cela, ce sera mon enfant, c'est tout [9].
Aujourd'hui, au nom d'un droit de savoir et d'un impératif de transparence toujours plus impérieux, les couples demandeurs de fécondation avec tiers donneur sont fortement exhortés à dévoiler le plus tôt possible le secret vis-à-vis de leur famille en général et de leur enfant en particulier. Cette recommandation qui nous semble aller de soi, contrairement à ce que l'on pense, ne fait toujours pas l'unanimité. Le vice-président du CCNE, le philosophe Pierre Le Coz, plaide ainsi pour une vision spiritualiste de la famille où le secret est un acte psychique qui peut être fort bien vécu comme un devoir .
Désormais, 30 à 40% des parents seulement envisagent résolument de divulguer à l'enfant la façon dont il a été conçu. Le professeur Le Coz demande de prendre au sérieux ce choix des futurs parents et, partant, de considérer que lorsqu'ils demandent que le nécessaire soit mis en place pour que le secret soit préservé, ils disent quelque chose qui a un rapport à ce qu'ils désirent réellement :
Ainsi, dit-il, lorsque le père de substitution prétend qu'il sera le vrai père, il n'est pas nécessairement prisonnier d'un mécanisme de refoulement de la vérité [...]. Il est philosophiquement défendable de faire résider la paternité essentiellement dans la relation affective et éducative à un enfant. C'est pourquoi rien ne devrait incliner celui qui tient ce discours spiritualiste sur la paternité à se représenter le secret comme un mensonge [...]. Le non-dit correspondra à ce qui ne vaut pas d'être évoqué [10].
Donum vitæ nous avait mis en garde dès 1987 contre la violence exercée sur la maturation personnelle de l'enfant. C'est par la référence assurée et reconnue à ses parents qu'il peut découvrir son identité et mûrir sa propre formation humaine (DV, II, A, 1), ajoute la Congrégation pour la doctrine de la foi. Le vice-président du CCNE ne reconnaît-il pas en creux le bien-fondé de cette crainte, faisant du secret un moyen de se conformer au principe de non-malfaisance qui [doit] éviter tout ce qui est de nature à perturber le devenir psychologique de l'enfant ? Il n'est pas vrai que les hommes soient incapables de porter un secret et que tout secret de famille doive être livré sous peine d'effets pervers [11] , ajoute-t-il.
D'ailleurs, après le choc de la révélation, certains jeunes qui ne se doutaient de rien semblent regretter d'avoir été informés et font valoir un droit à ne pas savoir [12] . Michela Marzano reconnaît que lorsqu'une ou plusieurs personnes détiennent un secret en lien avec notre vie, elles peuvent exercer un pouvoir sur nous au risque de nous instrumentaliser, mais ajoute-t-elle, s'opposer toujours et a priori au secret au nom d'une vérité idéalisée peut conduire à des effets dramatiques sur ceux qui sont concernés [13].
Le CCNE, même s'il se résout au final à conseiller la révélation du mode de conception, s'interroge à de nombreuses reprises dans son avis n. 90 : L'injustice que constitue pour l'enfant une tromperie sur son identité conceptionnelle doit-elle être tolérée pour lui éviter un traumatisme qu'il ne pourrait supporter ? . Entre le simulacre et la violence de l'annonce à l'enfant de son mode de conception, que choisir ? Ce mauvais choix n'est-il pas révélateur du caractère inacceptable de l'AMP avec donneur ?
L'étude américaine citée rend compte d'adultes mal dans leur peau, donnant le sentiment d'avoir subi un grave préjudice (le Monde, 9 juin 2010). Loin de nous l'idée qu'il faille cacher la vérité une fois que l'enfant est là, mais l'ensemble de ces éléments nous montre qu'il est beaucoup plus problématique qu'on ne le pense de préconiser abruptement comme on le fait aujourd'hui qu'il faut tout dire après avoir exhorté les couples il y a quelques années à ne rien dire [14] . Si les adultes interrogés dans l'étude de l'Institute for American Values souhaitent être informés de la façon dont ils sont venus au monde, ils réclament avant tout le droit de connaître le donneur. Les deux tiers sont en effet d'accord avec l'item suivant : Mon donneur est la moitié de ce que je suis et j'ai le droit de savoir la vérité sur mon origine.
À qui dois-je d'être né ?
Si le secret n'a pas dissimulé leur mode de conception, les enfants devenus adultes souhaitent ne plus être privés délibérément, par l'institution médicale ou l'État français, du droit à la connaissance de leurs origines selon l'expression consacrée. Ils enjoignent le législateur à lever l'anonymat des géniteurs. À qui dois-je d'être né ? demandent-ils [15].
D'une manière générale, la question des origines fait partie des questions essentielles que tout enfant aborde au cours de son développement psychique. Or les fécondations artificielles hétérologues induisent une dissociation entre les deux dimensions de la filiation : la dimension biologique liée à l'homme et la femme dont l'enfant est issu et la dimension sociale liée à l'identité sous laquelle il grandit. De nombreux psychothérapeutes insistent sur l'importance de ces deux dimensions pour que l'enfant puisse s'inscrire sereinement dans une famille. Mgr Jean-Louis Bruguès note que l'on ne peut exclure d'un revers de main le biologique du social dans une vision naïve de la famille vue comme une entité uniquement spiritualiste :
Le biologique ou le génétique n'est pas un fondement neutre sur lequel se bâtirait une personnalité qui ne devrait qu'aux seules relations culturelles, aux seuls échanges sociaux, d'être ce qu'elle est. Pour une part impossible d'estimer avec exactitude, certes, mais sûrement importante, il détermine cette personnalité. Le corps me renvoie à ceux qui m'ont précédé et de qui je tiens. Il est patrimoine. Je vivrai de lui mon existence durant. Il me rappelle que j'hérite tout autant que je me fais moi-même. Le spermatozoïde comme l'ovocyte exprime une généalogie. L'un et l'autre sont mémoire, source, histoire et donc promesse [16].
Les adultes conçus ainsi s'interrogent sur la transmission de caractères physiques bien sûr, mais également de goûts, de talents, de traits de personnalité qui leur semblent venir d'ailleurs. Quelques-uns craignent de nouer une relation incestueuse avec l'un des membres de leur fratrie biologique. L'étude menée par les chercheurs américains confirme cette peur. 65% des adultes interrogés affirment que lorsqu'ils aperçoivent une personne qui leur ressemble, ils se demandent s'il n'existerait pas un lien de parenté avec elle. De même que près de 50% craignent d'être attirés ou d'avoir des relations sexuelles avec une personne apparentée. Aussi revendiquent-ils non seulement de connaître leur donneur mais également l'identité de tous ses enfants, cousins,...
L'Église rappelle à juste titre l'imbrication des deux dimensions de toute filiation humaine : la dimension affective et l'amour des parents d'un côté, la dimension biologique liée aux patrimoines génétiques d'une femme et d'un homme dont l'enfant est issu par ailleurs. Le patrimoine génétique transmis par les cellules sexuelles humaines est porteur de l'aspect généalogique de la personne. Ne pas tenir compte de ce statut héréditaire revient à brouiller la filiation humaine. Priver un enfant de l'accès à ses origines lui inflige une blessure d'identité qu'aucune autorité morale ou politique n'a voulu véritablement regarder en face jusqu'à présent. Nous ne sommes pas de purs esprits, nous dit le Magistère. Citant un discours de Jean Paul II à l'Association médicale mondiale, Donum vitæ rappelle que chaque personne humaine, dans sa singularité absolument unique, n'est pas constituée seulement par son esprit, mais par son corps. Ainsi, dans le corps et par le corps, on touche la personne humaine dans sa réalité concrète. Respecter la dignité de l'homme revient par conséquent à sauvegarder cette identité de l'homme corpore et anima unus [17] (DV, Intro., 3).
Escamoter la part génétique de la conception humaine conduit à amputer l'enfant d'une partie de lui-même. Censurer cet aspect biologique ne lui permet pas de s'inscrire dans une histoire généalogique claire. Jean Paul II avait traité indirectement notre sujet lorsqu'il avait réfléchi sur la signification anthropologique du génome humain devant les membres de l'Académie pontificale pour la vie : Le génome apparaît comme l'élément structurant et constructif du corps en ses caractéristiques tant individuelles qu'héréditaires : il marque et conditionne l'appartenance à l'espèce humaine, le lien héréditaire et les notes biologiques et somatiques de l'individualité [18]. On aura beau tordre le problème dans tous les sens, si les gamètes ne sont pas des parents selon l'expression du CCNE, ce ne sont pas non plus des cellules comme les autres. Ne sont-elles pas porteuses d'un statut filial ou généalogique ? Peut-on les déconnecter de la personne et du corps qui les a produits ?
Articles précédents :
- Faut-il lever l'anonymat des dons de gamètes ? (I/IV) L'état-civil parallèle des centres de reproduction
- Faut-il lever l'anonymat des dons de gamètes ? (II/IV) Les conséquences de l'interruption d'un tiers dans le couple
[1] Anne Chemin, Changer le regard sur la filiation , entretien avec Irène Théry, le Monde, 25 janvier 2009 : On a oublié l'enfant...
[2] Favoriser le progrès médical, respecter la dignité humaine, Rapport n. 2235, tome 1, janvier 2010, p. 48.
[3] Arthur Kermalvezen, Né de spermatozoïde inconnu, Presses de la Renaissance, Paris, février 2008. Cf. Lettre mensuelle de l'agence d'information bioéthique Genethique n. 102, juin 2008.
[4] Conseil d'État, La Révision des lois de bioéthique, La documentation française, 2009, p. 53.
[5] Le mal-être des jeunes adultes conçus par don de sperme , Famillechrétienne.fr, 24 juin 2010. Brigitte Perucca, Les personnes nées d'un don de sperme veulent connaître leur géniteur , le Monde, 9 juin 2010.
[6] Martine Perez, L'anonymat du don de sperme en question , le Figaro, 3 juin 2010.
[7] J.-M. Kunstmann, Secret, anonymat et assistance médicale à la procréation, enseignement du 15 janvier 2004 donné à l'Université René-Descartes cité par Irène Théry, L'anonymat des dons d'engendrement est-il vraiment éthique ? , Esprit, mai 2009, p. 156.
[8] Michela Marzano, Secret et anonymat , Esprit, mai 2009, p. 124.
[9] Op.cit., p. 122.
[10] Pierre Le Coz, Quelle philosophie de la famille pour la médecine de la reproduction ?, L'Harmattan, 2006, p. 93-94.
[11] Op. cit., p. 98.
[12] Pierre Le Coz cite François Dagognet : Pourquoi ébranler les assises de cette micro-communauté et déstabiliser l'enfant ? Nous approuvons ce silence tant la paternité spirituelle, dans notre perspective l'emporte sur le biologique, au point de pouvoir le voiler , op. cit., p. 98.
[13] Michela Marzano, op. cit., p. 132.
[14] Quand en parler ? Sociologue au CNRS, Dominique Mehl, pourtant favorable au don de gamètes et à la levée du secret, n'est guère précise lorsque la journaliste qui l'interroge lui demande l'âge auquel il faut en parler à l'enfant : C'est très compliqué. Beaucoup de parents d'ailleurs ne le révèlent pas à leur enfant. Sur les forums Internet, la question du "quand le dire" est énormément discutée. Lorsque la révélation est tardive, après l'adolescence, c'est assez dramatique. Les jeunes réalisent qu'ils ont vécu dans un simulacre. Ils témoignent tous que c'est un vrai choc (Sandrine Blanchard, Le don de gamètes ne s'oublie pas , entretien avec Dominique Mehl, le Monde, 13 février 2008). D'autres conseillent de le dire ni trop tôt, ni trop tard. Peut-on se contenter de recommandations aussi vagues qui ne manqueront pas de laisser démunis les parents ?
[15] L'expression est tirée d'Agnès Noizet et Irène Théry, Procréations assistées, secret, accès aux origines , Esprit, mai 2009, p. 77.
[16] Jean-Louis Bruguès, Communio, Fayard, 1989 cité par le Comité consultatif national d'éthique français dans son Avis n. 90, Accès aux origines, anonymat et secret de la filiation, 24 novembre 2005.
[17] Dignitas personæ ajoute au n. 7 : Par le mystère de l'Incarnation, le Fils de Dieu a confirmé la dignité du corps et de l'âme, constitutifs de l'être humain. Le Christ n'a pas dédaigné le corps : il en a pleinement révélé le sens et la valeur.
[18] Jean Paul II, Discours aux participants à la IVe Assemblée générale de l'Académie pontificale pour la Vie, 24 février 1998.